Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FRANÇAISE PARIS
LA FRANCAISE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4267762
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2026
LA FRANÇAISE PARIS de LA FRANCAISE

Présentation de la marque LA FRANÇAISE PARIS

Déposée le 26 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA FRANÇAISE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FRANCAISE domicilié(e) 72 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 783 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA FRANÇAISE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267762.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANÇAISE PARIS arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

LA FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : SHERLOCK , CHANTILLY , FOOTBALL , FOOTBALL


LA FRANCAISE, Société à Responsabilité Limitée - 72 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 819783192


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, d'origine française ou fabriqués en France.

Jouets, poupées, poupées souples ; costumes et vêtements de poupées, accessoires pour poupées. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Services de vente au détail de jouets, poupées, costumes et vêtements de poupées, accessoires pour poupées.

Services d'entretien et de réparation de jouets, poupées, costumes et vêtements de poupées, accessoires pour poupées.